Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRO-NET
GAULT Gérard

Numéro de dépôt :
98730684
Date de dépôt :
30/04/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
30/04/2008

Présentation de la marque PRO-NET

Déposée le 30 avril 1998 par GAULT Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PRO-NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-23 du 5 juin 1998.

Le déposant est GAULT Gérard, domicilié(e) 2 Rue des Etats Généraux, 77184 EMERAINVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GAULT Gérard - France.

La marque PRO-NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98730684.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRO-NET est expirée depuis le 30 avril 2008.

GAULT Gérard a également déposé les autres marques suivantes : - FB FRANCE BEAUTE PARIS , PARIS BEAUTY , BOKET


GAULT Gérard - 2 Rue des Etats Généraux, 77184 EMERAINVILLE - France


Monsieur GAULT Gérard - France


Inscription le 28 août 2000 - Rejet partiel n°306410 - Publication au BOPI 2000-08-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-39

Publication - Publication le 5 juin 1998 au BOPI 1998-23

- Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Produit de parfumerie - Produits pharmaceutiques et hygiéniques pour la médecine.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.